Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut Polytechnique du Val d'Oise
Institut Polytechnique Saint Louis, Association

Numéro de dépôt :
3806407
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
Institut Polytechnique du Val d\'Oise de Institut Polytechnique Saint Louis

Présentation de la marque Institut Polytechnique du Val d'Oise

Déposée le 14 février 2011 par Institut Polytechnique Saint Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut Polytechnique du Val d'Oise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Institut Polytechnique Saint Louis, Association domicilié(e) 13 boulevard de l'Hautil - 95092 - CERGY PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Polytechnique Saint Louis domicilié(e) 13 boulevard de l'Hautil - 95092 - CERGY PONTOISE - France.

La marque Institut Polytechnique du Val d'Oise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Polytechnique du Val d'Oise est expirée depuis le 14 février 2021.

Institut Polytechnique Saint Louis a également déposé les autres marques suivantes : Polytech Cergy Pontoise , Polytech Cergy , Institut Polytechnique de Cergy Pontoise , Institut Polytechnique Saint Louis , Polytech Val d'Oise , IPSL


Institut Polytechnique Saint Louis, Association - 13 boulevard de l'Hautil - 95092 - CERGY PONTOISE - France


Institut Polytechnique Saint Louis - 13 boulevard de l'Hautil - 95092 - CERGY PONTOISE - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.